Municipalité

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Cubières sur Cinoble

-11190-

les Services - Informations pratiques

Lle Conseil Municipal de Cubières sur Cinoble comprend 9 membres et est actuellement composé de 8 membres en exercice ( 1 conseiller a démissionné au cours de l'année 2009):

Maire: Sylvie Romieu
04 68 69 88 64 (secrétariat) ou 04 68 31 61 55 (en cas d'urgence)
Permanence le lundi après midi et sur rendez-vous les autres jours Déléguée Titulaire à la Communauté des communes du Pays de Couiza Présidente du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
1er adjoint délégué: Christiane Bertola			2ème adjoint délégué: Jean Louis Travain
06 74 26 03 24			04 68 69 88 65
Titulaire à la Communauté des communes du Pays de Couiza Membre du CCAS			Titulaire Syndicat Intercommunal scolaire et de transports (SIST) Titulaire Syndicat Intercommunal d'Electrification de Soulatgé (SIE) Suppléant à la Communauté des communes du Pays de Couiza
Conseiller:	Conseiller	Conseiller:	Conseiller:	Conseiller:
Alain Barbaza	Erin Dunleavy	Joseph Geerts	Denis Sanchez	Richard Sanchez
06 76 21 50 15	04 68 69 88 93	04 68 69 81 49	06 20 59 37 48	04 68 69 82 83
Titulaire au SIE Suppléant Syndicat des communes forestière de la Haute Vallée de l'Aude	Membre CCAS	Suppléant à la Communauté des communes du Pays de Couiza Délégué à la Communauté des communes Forestières Suppléant au SIE de Soulatgé	Titulaire au Syndicat des communes forestières de la Haute Vallée de l'Aude Titulaire au SIST Titulaire Syndicat Intercommunal à vocation unique de l'Abattoir de Quillan Membre CCAS	Titulaire Syndicat Intercommunal à vocation unique de l'Abattoir de Quillan Suppléant au Syndicat des communes forestières de la Haute Vallée de l'Aude

les Services

Tous les services administratifs:
Toute l'année les lundis de 14 h00 à17 h00, mercredis de 9h à 12h et jeudis de 14h à 17h

secrétaire de Mairie : Christine Sardou-

Agence postale communale : Toute l'année du lundi au vendredi de 8h30 à 12h

Agent de la Collectivité attaché à la Poste : Muriel Travain

Remplacement : Emilie Goby

Informations tourisme - service des Gorges: du 1er avril au 31 octobre du lundi au vendredi de 14h00 à 17h00
Employé municipal - service technique

Agent polyvalent : Emilie Goby

INFORMATIONS PRATIQUES

SCOLARITÉ DÉLÈGUES au SIST de St Paul : Jean Louis Travain et Denis Sanchez
les inscriptions des enfants en âge de scolarisation s'effectuent auprès du secrétariat de la mairie de Cubières après accord du Maire, puis directement auprès des établissements scolaires. La Commune de Cubières sur Cinoble ne dispose pas d'établissements scolaires mais a des accords avec les communes d'accueil suivantes pour la scolarité obligatoire des enfants:
NIVEAUX	lieux	regroupement scolaire	transports scolaire ramassage à Cubières	participation des familles aux frais de transport	tel de l'établissement
ÉCOLES MATERNELLES	à Bugarach 11	Sivu du Pic	non	non	04 68 69 82 14
ÉCOLES MATERNELLES	à St Paul de Fenouillet 66	Sist de St Paul	oui à compter de 4 ans	non	04 68 59 01 61
ÉCOLES PRIMAIRES	à Rennes les Bains 11	Sivu du Pic	non	non	04 68 69 89 24
ÉCOLES PRIMAIRES	à St Paul de Fenouillet 66	Sist de St Paul	oui	non	04 68 59 10 71
COLLÈGES	à Couiza 11	département de L'Aude	non	oui	04 68 74 01 41
COLLÈGES	à St Paul de Fenouillet 66	département des P.O. Sist de st Paul	oui	oui	04 68 59 02 36
le ramassage et la dépose scolaire se situent sur la place Bélibaste (Parking de la Mairie)

URBANISME Adjoint Délégué à l'URBANISME: Alain Barbaza
Tout le territoire de la Commune de Cubières sur Cinoble est régi par les textes de la Réglementation Nationale de l'Urbanisme et de la Loi " Montagne" Toutes les demandes sont instruites par les services de la DDE avec avis du Maire
DEMANDES	DÉMARCHES
C.U. DÉCLARATION DE TRAVAUX PERMIS DE CONSTRUIRE	Formulaires à retirer au secrétariat de la mairie	délai d'instruction à compter du récépissé de dépôt entre 1 mois et 2 mois selon la demande
RACCORDEMENT AUX RÉSEAUX	demande écrite à adresser à Mme Le Maire
EAU	Frais de branchement= 152 €	accord de travaux uniquement pour les parcelles inscrites dans le périmètre de la zone urbanisée ou à moins de 100m du point de raccordement
ASSAINISSEMENT	Frais de raccordement à la charge du demandeur.	accord en fonction des possibilités du réseau ou préconisation d'installation de système autonome

SERVICE D'ENLÈVEMENT des ORDURES MÉNAGÈRES ET ENCOMBRANTS
Le service est géré par La Communauté des Communes du Pays de Couiza et donne à la perception de la Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères sur l'avis d'imposition de la Taxe d'Habitation
RAMASSAGES DES CAISSES Bleues Tri Sélectif	ENLÈVEMENT des Ordures Ménagères aux Points COLLECTE	ENLÈVEMENT des Encombrants
TOUS LES LUNDIS	TOUS LES MARDIS	Tous les 3ème JEUDI du mois
pour obtenir la liste des produits recyclés et la mise à disposition d'une caisse s'adresser à l'employé municipal	Merci de déposer vos sacs hermétiquement fermés dans les containers prévus à cet effet	ramassage derrière la mairie, lieu prévu à cet effet à venir inscription préalable au secrétariat obligatoire

TARIFS PUBLICS
Concessions perpétuelles (en m²) - DCM du 17/02/2009	50 €/m²
Coupes de bois - Le stère - DCM du 21/10/2009	8.00 €
Douches - DCM du 24/11/2001	2.00 €
Location Salle - DCM du 19/12/2008 Associations Cubières sur Cinoble Administrés Cubières sur Cinoble : Associations extérieures	15.00 € 15.00 € 50.00 €
Photocopies - DCM du 21/01/2008 L’unité A partir de 10 l’unité Extrait de matrice cadastral la page	0.20 € 0.10 € 0.20 €
FAX - DCM du 22/11/2006 réception d'une page (la mairie n'envoie pas de fax pour les particuliers)	0.20 €
Tarifs Eau Forfait annuel branchement - DCM du 15/10/2008 Eau m3 - DCM du 15/10/2008 Assainissement Forfait annuel branchement - DCM du 15/10/2008 Assainissement au m3- DCM du 15/10/2008 Frais de Branchement eau frais de raccordement assainissement collectif -	30.00 € 0.70 € 12.00 € 0.70 € 152.00 € frais à la charge du demandeur
Redevance stationnement commerçant sur le domaine public - DCM du 16/06/2009 Au mois A la journée	100.00 € 10€

Coordonnées de la Mairie de Cubières sur Cinoble

HORAIRE D'OUVERTURE AU PUBLIC

Administration, Poste, Tourisme

du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h et les lundis, mardis et jeudis de 14h à17h

Pour les opérations financières postales le matin uniquement

Permanence le mercredi de 10h à 12h assurée par la première adjointe, Christiane Bertola

Téléphone: 04 68 69 88 64; Télécopie: 04 68 69 80 65; Adresse postale: Place BELIBASTE 11190 Cubières sur Cinoble; Messagerie électronique: mairie.secretariat@cubieres-sur-cinoble.fr
Administrateur Web : mairie.secretariat@cubieres-sur-cinoble.fr

Dernière modification : 03 mai 2010

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Dernière modification : 03 mai 2010